KRYZALIA est une association loi 1901.
Elle est immatriculée sous la référence de dossier : A-2-QLKPO8Q9Q.
Parution au journal officiel le 8 mars 2022.
Siège social
Adresse : 4350 route de sainte Maxime. Canebières 509.
83490- Le Muy
Tel : 06 15 21 18 74
Le directeur de la publication est Philippe Bouchaud
Adresse électronique : contact@kryzalia.fr
Le site Internet www.kryzalia.fr est hébergé par IONOS.
Adresse : 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines
Le site Internet www.KRYZALIA.fr (le Site) est la propriété de l'association KRYZALIA. Il présente aux visiteurs naviguant sur le site (les utilisateurs) un certain nombre d’informations liées aux activités de KRYZALIA . Tout utilisateur accepte l’ensemble des dispositions de la présente charte du site et s’engage à les respecter. L’utilisateur s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial.
Propriété intellectuelle
Le Site constitue une oeuvre dont KRYZALIA est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. Les données, les informations, les images et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété du site www.kryzalia.fr et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès du site www.kryzalia.fr est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès du site www.kryzalia.fr. (*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.)
Protection des données personnelles
L’utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que KRYZALIA puisse lui répondre. KRYZALIA se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l’utilisateur, ses offres d'activités.. Dans tous les cas, il sera demandé l’accord préalable de l’utilisateur, par l’existence d’une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles. L’utilisateur pourra toujours ultérieurement en envoyant un courrier ou un email au service compétent. KRYZALIA s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. Ainsi, l’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès du site www.kryzalia.fr, par courrier au siège social ou par email.
Informations sur les produits et les services
Le site présente de manière générale la gamme des activités par KRYZALIA. La présentation de la gamme sur le site ne constitue pas une offre de contracter. Il convient de prendre directement contact avec KRYZALIA pour obtenir une offre sur mesure. KRYZALIA se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
Responsabilité
KRYZALIA décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le site. La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre KRYZALIA et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur. KRYZALIA ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le site. De la même manière, KRYZALIA ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive du site www.kryzalia.fr, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site.
Loi applicable & compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français.